Conditions Générales

• Conditions Générales
• Conditions Générales des Promotions
• Conditions Générales des Offres de Bienvenue
• Conditions Générales des Bonus de Dépôt de 100%

1. Vous ("le joueur") comprenez entièrement et êtes d'accord de faire partie de notre poker room et respecterez toutes les règles des conditions générales contenues ici comme unique règles dépendantes de cette poker room, et ces règles peuvent changer de temps en temps. Le joueur sera responsable de vérifier ces conditions générales régulièrement pour tous changements.
2. En créant un compte (qu'il soit Réel ou Invité) à la poker room, le joueur:
   1. Garantit que toutes les informations qu'il fournit à la poker room sont vraies et correctes. En dépit de la garantie susnommée, le joueur reconnait que la poker room a le droit de demander certains documents pour authentifier les informations du joueur. La procédure de vérification susnommée inclut, mais ne se limite pas à, la demande de copies des papiers d'identité et les relevés de banques du joueur par la poker room et la demande de documents signés du joueur en ce qui concerne l'achat de crédits à la poker room. La poker room se réserve le droit de suspendre le compte du joueur, incluant le paiement de n'importe quelle somme, tant que la poker room n'est pas convaincu de la conformité des informations grâce à la politique de vérifications standards de la poker room.
   2. Accepte ces conditions générales comme accord engageant le joueur et la poker room, et accepte aussi que cet accord doit être le seul accord entre le joueur à l'exclusion de tout autre accord, communiqué et démarche enregistré pour un accord écrit entre les parties inscrites spécifiquement dans ces conditions générales et le développement/restriction de celui-ci tel que des accords écrits supplémentaires. Seul un compte peut être ouvert par foyer.
3. Si il y a des irrégularités, ou si le nom du joueur ne correspond pas au nom associé à la carte de crédit, ou tout autre mode de paiement utilisé par le joueur, toutes les transactions effectuées avec cette carte de crédit seront considérées comme invalide et résiliable ç la seule discrétion de la direction de la poker room.
4. La limite de crédit maximum disponible pour les utilisateurs d'eCheck sera de 500$ pour les 30 premiers jours après l'ouverture du compte. Ensuite, la limite normale de crédit disponible pour les utilisateurs s'appliquera.
5. En raison de la durée de procédure avec les transferts d'eCheck, aucun reversement d'eCheck ne sera accepté sur aucun compte durant le premier mois de jeu du joueur au casino. Si nous recevons un reversement d'eCheck sur un compte durant le premier mois, tous les gains seront perdus et le compte eCheck annulé, même si le reversement est effectué.
6. Le joueur, en nous donnant son adresse postale, accepte de recevoir du courrier de la poker room à son adresse, de temps en temps, et reconnait qu'une telle correspondance peut porter la marque identifiant cette poker room. Si le joueur ne souhaite pas recevoir de courrier à leur adresse postale en cliquant ici il peut se désinscrire en envoyant un email avec comme sujet "DESINSCRIPTION".
7. Le joueur, en fournissant son adresse email, accepte de recevoir des emails de la poker room à cette adresse, de temps en temps. Si le joueur ne souhaite pas recevoir d'email, il peut se désinscrire en suivant les instructions de désinscription expliquées dans la politique de Vie Privée/Spam de la poker room.
8. Le joueur reconnait que sa participation à la poker room revient à parier, ce qui comporte des risques de perdre de l'argent et garantit que le joueur est au courant de tels risques et que sa participation à la poker room est entièrement volontaire.
9. En jouant aux jeux de la poker room, le joueur garantit qu'il connait les règles de ces jeux et reconnait que ces règles sont disponibles dans la section Règles de Jeu de la poker room.
10. Les joueurs à la poker room doivent avoir l'âge légal de la majorité, ce qui signifie que le joueur doit être un adulte avec la capacité de participer à des contrats, ou un "majeur" comme le terme est légalement définit dans le pays ou le joueur réside.
11. Le joueur ne pourra permettre à une tierce partie incluant, mais ne se limitant pas à, un mineur (une personne en dessous de l'âge légal de la majorité stipulé dans la clause ci-dessus), de jouer à la poker room en utilisant les informations du compte du joueur de la poker room. Le joueur accepte l'entière responsabilité des conséquences en permettant une telle activité et, sans déroger à la généralité de tout autre indemnité contenue ici, indemniser et conserver la poker room innocente de tout dommage arrivant de cette façon.
12. Le joueur reconnait qu'il est de la seule responsabilité du joueur de comprendre et d'appliquer les lois de la juridiction correspondants à l'utilisation des équipements des jeu en ligne du joueur, et correspondants à l'utilisation des équipement des jeux en ligne en général, avant d'utiliser la poker room (à la fois les lois du pays dans lequel le joueur réside et les lois dans lequel la poker room est basée même si le joueur n'est pas physiquement dans ce pays lorsqu'il joue à la poker room). En utilisant la poker room, le joueur garantit qu'il comprend les lois applicables aux équipements de jeu en ligne et l'utilisation de ceux-ci et qu'il est entièrement légal de les utiliser.
13. Le joueur ne devra pas tenir responsable la poker room, ses actionnaires, ses employés, ses officiers, ses directeurs, ses titulaires de licence, ses distributeurs, ses affiliés, ses filiales, ses publicités, ses promotions ou autres agences, partenaires média et agents et leur demander des indemnités pour tout coût, dépense, dette et dommage qui peuvent arriver à cause du joueur:
    1. entrée, utilisation, ou réutilisation de la poker room;
    2. utilisation de matériels à la poker room;
    3. entrée, utilisation, ou réutilisation des serveurs de la poker room;
    4. participation aux jeux de la poker room;
    5.  L'acceptation de paiement/prix de la poker room;
    6. ou la violation des conditions générales de cet accord.
14. Le joueur garantit que l'intérêt du joueur pour la poker room est personnel, et non professionnel. Les joueurs entrant dans la poker room seulement pour leur divertissement personnel et tout autre entrée, accès, utilisation, réutilisation de la poker room par le joueur est strictement prohibé.
15. Jouer à la poker room, en tant que joueur invité ou réel, est destiné aux Adultes, dans le but de se divertir seulement. L'utilisation de robot, mécanique, électronique ou tout autre appareil pour jouer automatiquement en tant que jouer invité ou réel est strictement interdit à la poker room, sauf si une telle activité est fournit ou spécialement autorisée par écrit par la poker room. L'utilisation de tels appareils peut, a la seule discrétion de la direction de la poker, provoquer l'exclusion de la poker room, la confiscation des fonds d'un montant n'excédant pas les gains, l'expulsion de toute information d'offre promotionnel et de placement d'une telle activité et à la base de données des participants à l'industrie des poker room pour "joueurs interdits" accessibles par les autres poker room en ligne.
16. Le joueur reconnait que le logiciel de la poker room, le design de la poker room et tous les matériels qui peuvent être visuellement ou audiblement présenté aux joueurs dans l'utilisation de la poker room sont la propriété intéllectuelle (incluant, mais ne se limitant pas à, les droits d'auteur, le nom de domaine et les les marques déposées) de la poker room ou des organismes qui lui donnent sa licence et à cet égard le joueur reconnait qu'il n'a aucun droit d'utiliser ou réclamer une propriété intéllectuelle appartenant à la poker room et/ou les ogranismes qui lui donnent sa licence.
17. Le joueur reconnait que la direction de la poker room peut fermer tout compte qui est, à sa seule opinion, indésirable ou le bloquer pour une période de six mois. Tous les fonds "réel" par ex. non promotionnel ou bonus (traité dans les conditions générales) dans ce compte poker room dans le temps de fermeture pour 6 (six) mois après; a condition que l'achat d'un montant minimum a été fait. Les joueurs qui découvrent que leur compte a été fermé selon les conditions de cette clause ont le droit de réclamer ces fonds "réel" sous application de la poker room, après quoi ces fonds se seront redonnés au joueur, à condition que l'application ait été fait durant la période susnommée.
18. Chaque clause contenue dans ces conditions générales devra être séparée de chaque autre clause. Si une clause est vide, invalide, ou inexécutable pour n'importe quelle raison, les règles restantes resteront effectives.
19. Veuillez noter que les bonus peuvent être stockés, ce qui signifie que si vous êtes entrain de collecter des points pour un bonus, vous devrez terminer ce bonus avant d'être éligible pour gagner des points pour le prochain. Les bonus ne peuvent être combinés et vous ne pouvez pas gagner des points pour plus d'un bonus à la fois. Dès que le premier bonus a été réclamé, ou est expiré, le suivant sera automatiquement active
20. Toutes les dates et les heures stipulées dans ces conditions générales sont basées sur l'heure GMT, lorsque ce n'est pas affiché. En cas de conflit, les conditions générales en anglais prédominent sur leurs traductions dans d'autres langues.
21. Blanchiment d’argent
    21.1 Il est inscrit que certaines juridictions ont des lois strictes sur le blanchiment d’argent qui peuvent nous imposer une obligation de vous dénoncer aux autorités fédérales ou locales dans de telles juridictions si nous savons, suspectons ou avons des raisons de vous suspecter que n’importe laquelle de vos transactions, entre autres, impliquant des fonds venant d’activités illégales ou impliquant l’utilisation de PokerTime pour faciliter une activité criminelle.
    21.2 Si nous avons connaissance ou des soupçons d’activités criminelles nous pouvons:
    

    21.2.1 suspendre immédiatement, supprimer ou mettre fin à votre compte à PokerTime et/ou
    21.2.2  à notre seule discrétion, ne pas rembourser tous les fonds contenus dans ce Compte; et/ou
    21.2.3 vous exclure de tous ou n’importe quel autre Casinos et/ou Poker Room dans le groupe de Casinos auquel appartient PokerTime; et/ou
    21.2.4  fournir toutes les informations utiles sur vous dans une base de données interne enregistrant de tels méfaits. Par la présente, vous nous autorisé irrévocablement de le faire à notre entière discrétion.

    
    

    21.3 Nous nous réservons le droit de vous dénoncer aux autorités fédérales ou locales susmentionnées, si nous, à notre entière discrétion, nous sentons obligé, par la loi, de le faire.

    21.4  Afin de faciliter la prévention du blanchiment d’argent:

    21.4.1  Aucune espèce ne sera acceptée pour financer un Compte à PokerTime;
    21.4.2  Aucun retrait substantiel et/ou exceptionnel individuellement et cumulé ne sera fait, sauf si au moins 2 (deux) copies facsimilées notariées des documents suivant nous soient données:
    Votre:

    21.4.2.1 plus récent relevé bancaire pour le compte en banque à partir duquel vos paris ont été payé;
    21.4.2.2 permis de conduire;
    21.4.2.3 carte de sécurité sociale ou un document similaire contenant une photographie vous identifiant;
    21.4.2.4 un mot de passe actuel et valide; ou
    21.4.2.5 un justificatif de domicile (par exemple une facture de gaz, d’électricité, de téléphone etc…) portant votre nom et votre adresse inscrite chez nous.

    21.5 Exception faite du précédent, nous nous réservons le droit supplémentaire d’exiger l’un des documents ci-dessus à n’importe quel moment durant nos relations dans le but de vérifier votre identité.
22. Conséquences de la Désinscription, de l’Exclusion ou de la Suspension
22.1 Si nous vous désinscrivons ou excluons ou suspendons de la Poker Room nous aurons le doit de:
22.1.1 vous refuser le paiement de tout fond contesté que ces fonds contestés soient déposés, remboursés, des bonus, de l’argent gratuit, des crédits casino, des paiement ou d’autres fonds de ce genre; et/ou
22.1.2 De vous exclure de tous les Casinos et/ou Poker Room du groupe de Casinos auquel appartient le Casino; et/ou
22.1.3 déterminer uniquement quel critère vous devrez rencontrer afin d’établir un Nouveau Compte au Casino; et/ou
22.1.4 dans le cas d’une conduite frauduleuse, illégale ou similaire que vous ayez ou le non-paiement d’une somme, vous devrez:


22.1.4.1 fournir toutes informations utiles sur vous dans une base de données enregistrant de tels méfaits et, si nécessaire, nous remettre vos informations de compte pour une agence de recouvrement pour récupérer toute somme que vous nous devez. Par la présente, vous nous autorisez irrévocablement de le faire à notre entière discrétion, et/ou
22.1.4.2 être interdit de tous fonds contestés que peuvent venir d’une conduite frauduleuse, illégale ou semblable.

23. Si PokerTime apprend que le joueur n’a pas l’âge légal, nous, sauf s’il y a raison de croire qu’une fraude a été commise:

23.1 Suspendrons le compte immédiatement;
23.2 Annulerons tous les paris qui ont été placé;
23.3 Rembourserons la valeur de tous les dépôts nets des retraits; et
23.4 Fermerons le compte.

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Conditions Générales Des Promotions

1. Les Conditions Générales doivent s'appliquer à toutes les interactions avec la Poker room et doivent être lues avec les conditions générales des promotions.
2. Les promotions ne sont valides que durant la période spécifiée dans toutes les offres.
3. Dans le but de toutes les promotions, les dates et les heures sont basées sur l'heure GMT. Lorsque les promotions sont spécifiquement adressées à un compte Poker room individuel, les offres ne sont valides que pour le numéro de compte casino spécifiés dans l'annonce de la promotion.
4. Les irrégularités entre le nom du possesseur du compte Poker room et le nom identifié avec la méthode d'utilisation pour faire un dépôt invalidera l'offre.
5. PokerTime se réserve le droit de vérifier tous les retraits.
6. Afin de payer tous fonds, les conditions spécifiques pour la promotion doivent être complétées.
7. Le montant du retrait minimum à PokerTime est de 20$. Si la méthode de retrait préférée est un chèque, le montant du retrait minimum est alors de 30$.
8. Le département des Promotions PokerTime sera le seule juge pour honorer les offres promotionnelles. PokerTime se réserve le droit, exercé à sa seule discrétion, d'arrêter ou d'annuler les offres promotionnelles à tout moment pour n'importe quelle raison sans annonce antérieure. Toute personne ne respectant par les règles promotionnelles peut être disqualifiée.
9. Le joueur reconnait que la direction du casino peut conserver tous les fond d'un compte casino, qui est, à sa seule opinion, indésirable ou le fermer pour une période de 6 mois. Tous les fonds "réel" par ex. non promotionnel ou bonus (traité dans les conditions générales) dans ce compte poker room dans le temps de fermeture pour 6 (six) mois après tant que le reversement ne s'est produit comme résultat de ce que la direction du casino, a sa seule opinion, considère être des activités frauduleuses. Les joueurs qui découvrent que leur compte est fermé selon les conditions de la clause 17 ont le droit de réclamer de tels fonds "réels" sous l'application du casino, après quoi de tels fonds seront redonnés au joueur, à condition que l'application ait été fait durant la période susnommée.
10. Les offres promotionnelles sont refusées à tous les employés, contractuels, agences publicitaires et leur famille immédiate associé à la Poker room, à qui la promotion pourra être retirée.
11. Chaque règles promotionnelles sera séparée des autres règles, et si une des règles est vide, invalide ou inexécutable pour n'importe quelle raison, les règles restantes resteront effectives.
12.  Les joueurs doivent être âgés d'au moins 18ans afin de participer aux tournois de poker en ligne, mais veuillez noter que l'âge minimum de qualification pour gagner un voyage est 21.
13. Les offres d'argent réel ont une obligation de paiement de 5 Points Bonus par dollar.
14. Dans le cas d’un compte sans activité (dépôt ou pari) pendant une période de 7 jours après qu’un bonus est été crédité sur le compte, PokerTime retirera le bonus de ce compte.

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Offre de Bienvenue Standard:

1. Cette Promotion (la "Promotion") vous est proposée par PokerTime (la "Poker Room") et est ouvert exclusivement aux Nouveaux Joueurs à la Poker Room ("Joueur/s") qui ouvrent leur premier Compte Argent Réel durant la Promotion.
2. Un joueur peut choisir de participer à l'un des Bonus de Bienvenue proposé par la Poker Room.
3. Le Bonus de Bienvenue n'est disponible qu'une fois par joueur.
4. Veuillez noter que les Points Poker accumulés pour le Bonus de Bienvenue ne seront pas déduit du total de points du joueur une fois que le Bonus de Bienvenue est affecté sur le compte.
5. De plus, tous les Points Poker utilisés sous 30 (trente) jours pour d'autres tournois ou promotions, n'affecteront pas les points poker nécessaire pour le Bonus de Bienvenue.
6. Dans l'éventualité d'un conflit, la décision de la direction de la Poker Room sera considéré entier et final. Aucune discussion ne se fera à cet égard.
7. La direction de la Poker Room se réserve le droit de modifier ou d'annuler cette Promotion à tout moment.
8. Les conditions générales standard de la Poker Room s'appliquent à cette Promotion. Dans la mesure où il peut y avoir un conflit entre les conditions générales standard de la Poker Room et les conditions générales de cette offre, ces conditions générales prévaudront mais seulement dans une certaine mesure où les conditions générales entrent en conflit avec d'autres. Dans toutes autres cas, les conditions générales sont complémentaires et supplémentaire à celles de la Poker Room.
9. Un dépôt minimum de 20$ est nécessaire.

Conditions Générales des Bonus de Premier Dépôt de 100%

1. La Poker Room paiera au joueur 100% jusqu'à un maximum de 500$ sur le premier achat du joueur.
2. Cette offre sera payé par palier de 5$, 10 points poker pour chaque relance.
3. Par exemple, si un joueur dépose 100$, le joueur est éligible pour un bonus de 100$, payé par palier de 5$ (5 x 20$ = 100$).
4. Il n'y a aucune condition de retrait pour ce bonus une fois sur le compte du joueur.
5. Un joueur a 30 jours à partir de la date du premier achat pour réclamer le bonus.

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Inscrivez-vous & Recevez 10$/5£/7€/60 SEK:

1. Cette offre ne peut être réclamée qu’une fois par personne
2. Suite au téléchargement et à l’inscription, les joueurs devront réclamer leur argent gratuit en visitant www.pokertime.eu et en cliquant sur le lien 'Réclamez vos 10$/5£/7€/60 SEK'
3. Avant le retrait d’une somme de ce bonus, le joueur doit gagner 50 Points Poker
4. Si aucune activité (un dépôt ou une partie) n’est enregistrée sur le compte du joueur 7 (sept) jours après que le bonus de bienvenue a été alloué, le bonus sera reversé du compte du joueur
5. Un joueur a 30 (trente) jours à partir de la date d’ouverture de son compte pour réclamer les 10$/5£/7€/60 SEK
6. Si un joueur essaie de retirer des fonds avant d’avoir rempli les conditions minimales de pari, il/elle perdra immédiatement le bonus d’argent gratuit
7. Cette offre n’est applicable qu’aux nouveaux joueurs ouvrant un compte le 19 mai 2009 ou après
8. Les Conditions Générales de PokerTime s’appliquent
9. Cette offre n’est pas disponible pour les joueurs d’Europe de l’Est, de Chine et de Turquie. Veuillez cliquez ici pour la liste complète des pays d’Europe de l’Est.

Ces termes ont été mises à jour le 9 Décembre
2009 13:00 (GMT)